Aramon

Le premier conseil municipal 2012 se déroulera dans la salle de la mairie d’Aramon mardi 31 janvier à 18 h 30.

Ordre du jour : séance du conseil municipal du 31 janvier 2012 à 18 h 30


1°)Désignation du Secrétaire de Séance

2°)Approbation du procès verbal de la séance du 29 novembre 2011

3°)Ordre du jour de la séance

4°)Communication des Décisions prises par Monsieur Le Maire au titre de l'Article L.2122.22 du CGCT

5°) Informations du Maire

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

• AFFAIRES GENERALES

6°)ZAC des Rompudes - Cession de terrain - Avenant au CCCT - Immeuble collectif à usage d'habitations

7°)ZAC des Rompudes - Cession de terrain - Avenant au CCCT - Habitation individuelle

8°)Adhésion au Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de gestion des cours d'eau et milieux aquatiques du Gard et approbation des statuts

9°)Désignation des délégués au Syndicat Mixte Départemental d'Aménagement et de gestion des cours d'eau et milieux aquatiques du Gard

• URBANISME

10°)SMDE - GC FT - Dissimulation Boulevard Chansy

11°)SMDE - Eclairage public - Boulevard Chansy

12°)SMDE - Dissimulation BTA Boulevard Chansy

13°)Approbation du PPRI (le dossier du PPRI peut être consulté au service urbanisme)

14°)Mise en Place d'une OPAH dans le centre ancien

15°)Achat parcelles appartenant au groupe ARCADE

16°)Cession de droits réels immobiliers - Parcelles AR 114 - AR 115

• GRH

17°)Personnel - Avancement de grade - Quotas

18°)Modification du tableau des effectifs

• FINANCES

19°)Convention entre la Commune d'Aramon et Orange

20°)Indemnité de conseil - Percepteur intérim

21°)Demande de subvention du programme " Calamités publiques "

22°)Centre de Loisirs - Modification des barèmes CAF